Déposée le 18 août 1995 par BONAL philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EUROTRANSPOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-39 du 29 septembre 1995.
Le déposant est BONAL philippe domicilié(e) RN 7, 113 LE GRAND CHEMIN - 69210 - LENTILLY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BONAL philippe domicilié(e) RN 7, 113 LE GRAND CHEMIN - 69210 - LENTILLY - France.
La marque EUROTRANSPOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROTRANSPOSE arrivera à expiration en date du 18 août 2025.
BONAL philippe a également déposé les autres marques suivantes : MANIPOSE , EUROPOSE
BONAL philippe - RN 7, 113 LE GRAND CHEMIN - 69210 - LENTILLY - France
M. BONAL philippe - RN 7, 113 LE GRAND CHEMIN - 69210 - LENTILLY - France
Renouvellement sans limitation le 11 août 2005 n°2295069 - Publication au BOPI 2005-08-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2015 n°2583059 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-31
Machines et Machines-outils moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Machine à moteur pour le bâtiment et les travaux publics. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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